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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS
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Quatre Ténors
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quatre Ténors
CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3195198
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012

Présentation de la marque Quatre Ténors

Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Quatre Ténors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) dont le siège est Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean TANHAM Avocat domicilié(e) 23, rue Carnot,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque Quatre Ténors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quatre Ténors est expirée depuis le 18 novembre 2012.

CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : VASSADEL , L'AUTHENTIQUE , TENORS , Vallée des Pierres


CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, société coopérative agricole - dont le siège est Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255979


Jean TANHAM Avocat - 23, rue Carnot,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminéé vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminéé.